Châteaux de Bourgogne

SECC, sarl

Présentation de la marque Châteaux de Bourgogne

Déposée le 10 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SECC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Châteaux de Bourgogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SECC domicilié(e) Le Chateau - 71490 - COUCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 769 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECC, Mme POELAERT PATRICIA domicilié(e) Le Chateau - 71490 - COUCHES - France.

La marque Châteaux de Bourgogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Châteaux de Bourgogne arrivera à expiration en date du 10 février 2025.

SECC a également déposé les autres marques suivantes : LE CLOS DU CHATEAU DU COUCHES , (Marque figurative) , BLASON DE VAIR , T ES CAP ET D EPEE ! , CHATEAU DE MARGUERITE DE BOURGOGNE , Varius , LE CLOS DU CHATEAU DE MARGUERITE DE BOURGOGNE , LE DOMAINE DU CHATEAU DE MARGUERITE DE BOURGOGNE , LE DOMAINE DU CHATEAU DE COUCHES , Chateaux de Bourgogne